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Enquête publique PLUi, abrogation cartes communales et zonage assainissement pour 5 communes
nquête publique PLUi, abrogation cartes communales et zonage assainissement pour 5 communes
Site dédié à l'enquête publique :
https://www.registre-dematerialise.fr/1861
Autres
Avis Enquête publique
(181Ko)
Délibération arrêt PLUi et procédure enquête publique
(248Ko)
Arrêté Enquête publique CCVPO
(259Ko)
Abrogations Cartes Communales
Abrogation des cartes communales de la CCVPO
(7014Ko)
Chigy - Doc annexe périmètre constructible zonage 2000 Carte communale
(422Ko)
Chigy - Doc annexe périmètre constructible zonage 5000 Carte communale
(581Ko)
Foissy-sur-Vanne - Doc annexe périmètre constructible zonage 2000 Carte communale
(514Ko)
Foissy-sur-Vanne - Doc annexe périmètre constructible zonage 10000 Carte communale
(1114Ko)
La Postolle - Doc annexe périmètre constructible zonage 2000 Carte communale
(336Ko)
La Postolle - Doc annexe périmètre constructible zonage 10000 Carte communale
(587Ko)
Les Clérimois - Doc annexe périmètre constructible zonage 2000 Carte communale
(352Ko)
Les Clérimois - Doc annexe périmètre constructible zonage 5000 Carte communale
(457Ko)
Les Sièges - Doc annexe périmètre constructible zonage 2500 Carte communale
(551Ko)
Les Sièges - Doc annexe périmètre constructible zonage 10000 Carte communale
(837Ko)
Vareilles - Doc annexe périmètre constructible zonage 2000 Carte communale
(467Ko)
Vareilles - Doc annexe périmètre constructible zonage 10000 Carte communale
(688Ko)
Plan Local d'Urbanisme intercommunale de la CCVPO
Porter à Connaissances du Préfet
(2362Ko)
Délibération n°74-2014 du 03 décembre 2014, Instauration du PLUi
(2198Ko)
Délibération n°82-2017 du 06 décembre 2017 Orientations du PADD
(715Ko)
Délibération 37-2019 du 20 août 2019 Application du nouveau règlement
(144Ko)
Délibération 38-2019 du 20 août 2019 Arrêt PLUi et bilan de la concertation
(646Ko)
Délibération n°54 du 18 décembre 2019 Nouvelle arrêt du PLUi
(248Ko)
PLUi dossier arrêté _ 00. Page de garde 1
(130Ko)
PLUi dossier arrêté _ 00. Page de garde 2
(130Ko)
PLUi dossier arrêté _ 00. Page de garde 3
(130Ko)
PLUi dossier arrêté _ 4.2.7.2 Courgenay 1/5000 Sud
(1752Ko)
PLUi dossier arrêté _ 01. Liste des pièces 1
(145Ko)
PLUi dossier arrêté _ 01. Liste des pièces 2
(145Ko)
PLUi dossier arrêté _ 01. Liste des pièces 3
(151Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.1 Rapport de présentation préambule
(2585Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic
(30337Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Communes
(965Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Arces-Dilo
(50Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Bagneaux
(40Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Boeurs-en-Othe
(47Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Cérilly
(42Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Cerisiers
(45Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Chigy - Les Vallées de la Vanne
(46Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Coulours
(51Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Courgenay
(62Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Flacy
(41Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Foissy-sur-Vanne
(53Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Fournaudin
(49Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Lailly
(43Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole La Postolle
(45Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Les Clérimois
(56Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Les Sièges
(44Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Molinons
(42Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Pont-sur-Vanne
(41Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes
(46Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Theil-sur-Vanne - Les Vallées de la Vanne
(41Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Vareilles - Les Vallées de la Vanne
(50Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Vaudeurs
(42Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Vaumort
(59Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Villechétive
(43Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-Diagnostic - Annexe Fiche agricole Villeneuve l'Archevêque
(49Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-PAC Annexe n°27 Cartes de l'aléa retrait-gonflements des argiles par commune
(4501Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.2.Tome 1-PAC Annexe n°27 Sécheresse et construction sur sol Argileux
(561Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.3.Tome 2-Justifications et évaluation'''
(26515Ko)
PLUi dossier arrêté _ 1.3.Tome 2-Justifications et évaluation''' - Annexe note zone humide
(16976Ko)
PLUi dossier arrêté _ 2. PADD
(1421Ko)
PLUi dossier arrêté _ 3. OAP
(12126Ko)
PLUi dossier arrêté _ 4.1. Pièce écrite
(3890Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.1.1 Arces-Dilo 1/5000 Nord
(899Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.1.1 Arces-Dilo 1/5000 Sud
(1565Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.2 Bagneaux 1/5000
(2487Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.3.1 Boeurs-en-Othe 1/5000 Nord
(1508Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.3.2 Boeurs-en-Othe 1/5000 Sud
(2039Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.4 Cérilly 1/5000
(1828Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.5.1 Cerisiers 1/5000 Nord
(2398Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.5.2 Cerisiers 1/5000 Sud
(1891Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.6.1 Coulours 1/5000 Nord
(2693Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.6.1 Coulours 1/5000 Sud
(1865Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.7.1 Courgenay 1/5000 Nord
(1372Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.7.2 Courgenay 1/5000 Sud
(1752Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.8 Flacy 1/5000
(2398Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.9 Foissy-sur-Vanne 1/5000
(2978Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.10 Fournaudin 1/5000
(1143Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.11 La Postolle 1/5000
(1371Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.12 Lailly 1/5000 Nord
(2439Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.13 Les Clérimois 1/5000
(1237Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.14 Les Sièges 1/5000
(1532Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.15 Molinons 1/5000
(2928Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.16.1 Pont-sur-Vanne 1/5000 Nord
(960Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.16.2 Pont-sur-Vanne 1/5000 Sud
(1279Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.17.1 Saint-MAurice-aux-Riches-Hommes 1/5000 Nord
(1765Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.17.2 Saint-MAurice-aux-Riches-Hommes 1/5000 Sud
(1745Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.18 Vaudeurs 1/5000
(4023Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.19 Vaumort 1/5000
(2107Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.20 Villechétive 1/5000
(1773Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.21.1 Villeneuve l'Archevêque 1/5000 Nord
(2245Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.21.2 Villeneuve l'Archevêque 1/5000 Sud
(1803Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.22.1 Chigy - Les Vallées de la Vanne 1/5000
(3260Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.22.2 Theil-sur-Vanne - Les Vallées de la Vanne 1/5000
(3147Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.2.22.3 Vareilles - Les Vallées de la Vanne 1/5000
(1598Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.1 Arces-Dilo 1/2000
(2275Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.2 Bagneaux 1/2000
(1221Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.3 Boeurs-en-Othe 1/2000
(2040Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.4 Cérilly 1/2000
(1009Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.5.1 Cerisiers Centre 1/2000
(1363Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.5.1 Cerisiers Hameaux 1/2000
(1352Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.6 Coulours 1/2000
(1251Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.7 Courgenay 1/2000
(1394Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.8 Flacy 1/2000
(1191Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.9 Foissy-sur-Vanne 1/2000
(1147Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.10 Fournaudin 1/2000
(1105Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.11 La Postolle 1/2000
(1178Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.12 Lailly 1/2000
(1155Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.13 Les Clérimois 1/2000
(801Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.14 Les Sièges 1/2000
(807Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.15 Molinons 1/2000
(1364Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.16 Pont-sur-Vanne 1/2000
(1558Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.17 Saint-MAurice-aux-Riches-Hommes 1/2000
(1884Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.18.1 Vaudeurs 1/2000
(1132Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.18.2 Vaudeurs 1/2000
(1134Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.19 Vaumort 1/2000
(1090Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.20 Villechétive 1/2000
(1174Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.21 Villeneuve l'Archevêque 1/2000
(2021Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.22.1 Chigy - Les Vallées de la Vanne 1/2000
(1277Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.22.2 Theil-sur-Vanne - Les Vallées de la Vanne 1/2000
(1207Ko)
PLUi dossier arrêté _ Documents graphiques 4.3.22.3 Vareilles - Les Vallées de la Vanne 1/2000
(1161Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.1 Liste des servitudes
(17254Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.1.1 Plan de servitudes d'utilité publiques Arces-Dilo Nord
(2875Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.1.2 Plan de servitudes d'utilité publiques Arces-Dilo Sud
(6230Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.2 Plan de servitudes d'utilité publiques Bagneaux
(3610Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.3.1 Plan de servitudes d'utilité publiques Boeurs-en-Othe Nord
(1121Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.3.2 Plan de servitudes d'utilité publiques Boeurs-en-Othe Sud
(3267Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.4 Plan de servitudes d'utilité publiques Cérilly
(1492Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.5.1 Plan de servitudes d'utilité publique Cerisiers Nord
(6943Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.5.2 Plan de servitudes d'utilité publique Cerisiers Sud
(2504Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.6.1 Plan de servitudes d'utilité publique Coulours Nord
(4156Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.6.2 Plan de servitudes d'utilité publique Coulours Sud
(2982Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.7.1 Plan de servitudes d'utilité publique Courgenay Nord
(3257Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.7.2 Plan de servitudes d'utilité publique Courgenay Sud
(4263Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.8 Plan de servitudes d'utilité publique Flacy
(3099Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.9 Plan de servitudes d'utilité publique Foissy-sur-Vanne
(4283Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.10 Plan de servitudes d'utilité publique Fournaudin
(2703Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.11 Plan de servitudes d'utilité publique La Postolle
(2645Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.12 Plan de servitudes d'utilité publique Lailly
(6304Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.13 Plan de servitudes d'utilité publique Les Clérimois
(2959Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.14 Plan de servitudes d'utilité publique Les Sièges
(4982Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.15 Plan de servitudes d'utilité publique Molinons
(5027Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.16.1 Plan de servitudes d'utilité publique Pont-sur-Vanne Nord
(2287Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.16.2 Plan de servitudes d'utilité publique Pont-sur-Vanne Nord Sud
(2484Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.17.1 Plan de servitudes d'utilité publique Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes Nord
(5225Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.17.2 Plan de servitudes d'utilité publique Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes Sud
(3982Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.18 Plan de servitudes d'utilité publique Vaudeurs
(11589Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.19 Plan de servitudes d'utilité publique Vaumort
(4275Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.20 Plan de servitudes d'utilité publique Villechétive
(4090Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.21.1 Plan de servitudes d'utilité publique Villeneuve l'Archevêque Nord
(3170Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.21.2 Plan de servitudes d'utilité publique Villeneuve l'Archevêque Sud
(1036Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.22.1 Plan de servitudes d'utilité publiques Chigy - Les Vallées de la Vanne
(6460Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.22.2 Plan de servitudes d'utilité publiques Theil-sur-Vanne - Les Vallées de la Vanne
(9669Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.1.2.22.3 Plan de servitudes d'utilité publiques Vareilles - Les Vallées de la Vanne
(5408Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.1 Notice relative aux réseaux, déchets ménager
(3048Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.2 Réseaux et zonages assainissement
(3026Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.3 Plans des réseaux d'eau potable partie 1
(37023Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.3 Plans des réseaux d'eau potable partie 2
(36443Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.3 Plans des réseaux d'eau potable partie 3
(32538Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.2.3 Plans des réseaux d'eau potable partie 4
(34231Ko)
Plui dossier arrêté _ 5.3. Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres
(1274Ko)
Plui dossier arrêté _ 5.4. Bois soumis au régime forestier
(7014Ko)
PLUi dossier arrêté _ 5.5. Données archéologiques
(13684Ko)
Zonage d'Assainissement pour 5 communes
Arces-Dilo _ Délib CCVPO Zonages d'assainissement
(145Ko)
Arces-Dilo _ Notice Zonage assainissement
(2676Ko)
Arces-Dilo _ Page de garde
(130Ko)
Arces-Dilo _ Sommaire
(63Ko)
Arces-Dilo _ Zonage assainissement A3 1/5000 Centre village
(401Ko)
Arces-Dilo _ Zonage assainissement 1/10000
(1368Ko)
Arces-Dilo _ Zonage assainissement réseaux A3
(395Ko)
Arces-Dilo _ Avis MRAE
(244Ko)
Bagneaux _ Délib CCVPO Zonages d'assainissement
(145Ko)
Bagneaux _ Notice Zonage assainissement
(1983Ko)
Bagneaux _ Page de garde
(131Ko)
Bagneaux _ Sommaire
(64Ko)
Bagneaux _ Zonage assainissement 1/6000
(530Ko)
Bagneaux _ Zonage assainissement A3 1/3000 Centre village
(162Ko)
Bagneaux _ Avis MRAE
(243Ko)
Coulours _ Délib CCVPO Zonages d'assainissement
(145Ko)
Coulours _ Notice Zonage assainissement
(1610Ko)
Coulours _ Page de garde
(131Ko)
Coulours _ Sommaire
(64Ko)
Coulours _ Zonage assainissement 1/7000
(892Ko)
Coulours _ Zonage assainissement A3 1/3000 Centre village
(209Ko)
Coulours _ Avis MRAE
(244Ko)
Les Sièges _ Délib CCVPO Zonages d'assainissement
(145Ko)
Les Sièges _ Notice Zonage assainissement
(1906Ko)
Les Sièges _ Page de garde
(131Ko)
Les Sièges _ Sommaire
(64Ko)
Les Sièges _ Zonage assainissement 1/8000
(747Ko)
Les Sièges _ Zonage assainissement A3 1/4000 Centre village
(284Ko)
Les Sièges _ Avis MRAE
(243Ko)
Vaudeurs _ Délib CCVPO Zonages d'assainissement
(145Ko)
Vaudeurs _ Notice Zonage assainissement
(1958Ko)
Vaudeurs _ Page de garde
(130Ko)
Vaudeurs _ Sommaire
(63Ko)
Vaudeurs _ Zonage assainissement 1/8000
(1250Ko)
Vaudeurs _ Zonage assainissement réseaux A3
(168Ko)
Vaudeurs _ Zonage assainissement A3 1/5000 Centre village
(170Ko)
Vaudeurs _ Avis MRAE
(244Ko)
Avis ppas PLUi et réponses CCVPO
Avis PPA - CDPENAF
(357Ko)
Avis PPA - CHAMBRE AGRICULTURE
(73Ko)
Avis PPA - Conseil Départemental
(412Ko)
Avis PPA - DRAC
(129Ko)
Avis PPA - EAU DE PARIS _ 19-DBG041 PLU Vanne Pays d'Othe
(430Ko)
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